Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Charles Dumont
M. Laurent DUMONT

Numéro de dépôt :
4029312
Date de dépôt :
31/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/08/2023
Charles Dumont de Laurent DUMONT

Présentation de la marque Charles Dumont

Déposée par voie électronique le 31 août 2013 par monsieur Laurent DUMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Charles Dumont » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Le déposant est monsieur Laurent DUMONT domicilié(e) 8 Rue de Villars - 10200 - Champignol-lez-Mondeville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Laurent DUMONT domicilié(e) 8 Rue de Villars - 10200 - Champignol-lez-Mondeville - France.

La marque Charles Dumont a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4029312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Charles Dumont est expirée depuis le 31 août 2023.

Laurent DUMONT a également déposé les autres marques suivantes : Domaine de Mondeville , Champagne Dumont , L'empreinte des fées


M. Laurent DUMONT - 8 Rue de Villars - 10200 - Champignol-lez-Mondeville - France


M. Laurent DUMONT - 8 Rue de Villars - 10200 - Champignol-lez-Mondeville - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.